INFORMATION LÉGALE
Ce site est la propriété de GHO AHK SPRL (0699.562.515) situé au BOULEVARD EDMOND MACHTENS 172 Box 1 1080 MOLENBEEK-SAINT-JEAN BELGIQUE représentée par son Président Monsieur Thierry REMY. Le Directeur de la publication du site est Monsieur Thierry REMY le prestataire assurant l'hébergement du site ainsi que le stockage d'informations est GHO AHK SPRL.
CONTENU DU SITE
M. Thierry REMY ne garantit pas que ce site est exempt de défauts, d'erreurs ou d'omissions. Les informations fournies sont indicatives et générales sans aucune valeur contractuelle. Malgré des mises à jour régulières, Monsieur Thierry REMY ne peut être tenu responsable de la modification des dispositions administratives et légales intervenant après la publication. De même, Thierry REMY ne peut être tenu responsable de l'utilisation et de l'interprétation des informations contenues dans ce site. M. Thierry REMY ne saurait être tenu pour responsable d'éventuels virus qui pourraient infecter l'ordinateur ou tout matériel informatique de l'utilisateur, suite à l'utilisation, l'accès ou le téléchargement depuis ce site. M. Thierry REMY se réserve le droit de modifier le contenu de ces offres commerciales à tout moment.
DROITS DES AUTEURS ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Ce site est la propriété de Thierry REMY qui détient tous les droits de propriété intellectuelle. Ce site constitue une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle, ainsi que la structure générale du site, la conception graphique ainsi que les éléments accessibles sur le site (formulaires, textes, photographies, images…). Sauf autorisation écrite préalable de Thierry REMY, le site et les informations qu'il contient ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés, transmis, publiés sur quelque support que ce soit, exploités en tout ou en partie à des fins commerciales ou non commerciales, ou servir pour la réalisation d'œuvres dérivées. Le non-respect de ces règles peut engager la responsabilité de l'internaute au sens des articles L. 713-2 et L.713-3 du code de la propriété intellectuelle.
PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE ET DES DONNÉES PERSONNELLES
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l'objet d'une simple déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés. L'internaute est informé que les informations qu'il communique via les formulaires présents sur le Site sont nécessaires à l'exécution des services proposés par Monsieur Thierry REMY. L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification ou de suppression des données personnelles le concernant en écrivant à Thierry REMY, GHO AHK SPRL BOULEVARD EDMOND MACHTENS 172 Boîte 1 1080 MOLENBEEK-SAINT-JEAN BELGIQUE En outre, les ordinateurs se connectant à ce site stockent sur sur leur disque dur un ou plusieurs fichiers texte appelés «Cookies» qui enregistrent des informations relatives à la navigation sur le site effectuées à partir de l'ordinateur sur lequel est stocké le «cookie» (type de navigateur, pages consultées, date et heure de consultation,…) . M. Thierry REMY utilise ces «Cookies» à des fins statistiques, afin d'améliorer l'ergonomie du site, pour mieux suivre les intérêts des internautes. L'utilisateur connecté au site a la liberté de s'opposer à l'enregistrement de «cookies» en utilisant les fonctionnalités correspondantes sur son navigateur. Dans ce cas, il se peut qu'il ne puisse pas bénéficier de toutes les fonctions et services proposés sur ce site.
LIENS HYPERTEXTES VERS DES SITES TIERS
Ce site propose des liens hypertextes vers des sites Internet édités par des tiers. Ces liens sont établis de bonne foi et Thierry REMY ne saurait être tenu responsable des modifications apportées à ces sites. En conséquence, ces liens hypertextes ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de Monsieur Thierry REMY: seule la responsabilité des éditeurs des sites référencés sur le site de Monsieur Thierry REMY pourra être engagée.
DROIT APPLICABLE:
selon l'origine de la facturation, la loi applicable sera celle de la Belgique ou de l'Australie.
